Votre recherche a retourné 734 résultats.

61.  Livre
Régimes matrimoniaux [ Livre] : successions libéralitésNiveau de l'ensemble: 160, droit civilPublication : 1967Description : 672p.Disponibilité : Consultation sur place: [UD3462T4] (1).

62.  Livre
Le contrat comme acte juridique consensuel [ Livre] / Dominique LEFEBVRE ; André MORELPublication : Montréal : presses de l'université de Montréal, 1962Description : ; 21cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B14868] (1).

63.  Livre
sur les notions du contrat [ Livre]Publication : Paris : sirey, 1968Description : 425p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B9307] (1).

64.  Livre
Les groupes de contrats [ Livre] / Bernard TEYSSIE ; Marc MOUSSERONPublication : Paris : L.G.D.J., 1975Description : 328p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B19704] (1).

65.  Livre
Les contrats clè en main [ Livre] / Jean Albert BOON / René GOFFINPublication : Paris : masson, 1987Description : 160p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B33953] (1).

66.  Livre
les vices de consentement dans le contrat [ Livre] / René RODIEREPublication : Paris : pedone, 1977Description : 184p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B24537] (1).

67.  Livre
Les contrats de commerce internationaux [ Livre] / Jean DELACOLLETTEPublication : Bruxelles : De Boeck-Wesmael, 1988Description : 166p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C36805] (1).

68.  Livre
le contrat de consommation [ Livre] : contribution à l'étude de la condition juridique du consommateur / Huissiers de justicePublication : Paris : L.G.D.J., 1974Description : 192p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B19719] (1).

69.  Livre
La nature juridique du contrat de franchise [ Livre] / Paul-André MATHIEUPublication : Québec : yvon Blais, 1989Description : 180p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36807] (1).

70.  Livre
Droit commercial [ Livre] : effets de commerce contrats commerciaux faillite / René RODIEREPublication : Paris : dalloz, 1972Description : 407p. ; 18cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD16734] (1).

71.  Livre
Droit commercial [ Livre] / Roger HOUIN / Michel PEDAMONPublication : Paris : dalloz, 1990Description : 935p. ; 18cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD35842] (2).

72.  Livre
La cellule contractuelle [ Livre] : l'imprévision et les fondements psychologiques de la démocratie française / Lucien FOURNIERPublication : Paris : L.G.D.J., 1938Description : 118p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B2311] (1).

73.  Livre
Le contrat économique international [ Livre] : stabilité et évolutionPublication : Bruxelles : bruylant, 1975Description : 587p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B21532] (1).

74.  Livre
Le droit pénal et la formation du contrat civil [ Livre] / Reynald OTTENHOF ; Henry BLAISEPublication : Paris : L.G.D.J., 1970Description : 225p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B11300] (1).

75.  Livre
La durée des contrats successifs [ Livre] / Jacques AZEMA / Roger NERSONPublication : Paris : L.G.D.J., 1969Description : 303p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C11831] (1).

76.  Livre
Le dirigisme économique et les contrats [ Livre] : étude de droit comparé France Egypte U.R.S.S. / Magdi Sobhy KHALIL ; René DAVIDPublication : Paris : L.G.D.J., 1967Description : 415p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B6493] (1).

77.  Livre
Les publicités légales [ Livre] : information du public et preuves des actes / Catherine-Thérèse BARREAU-SALIOUPublication : Paris : L.G.D.J., 1990Description : 413p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36175] (1).

78.  Livre
L'évolution contemporaine du droit des contrats [ Livre] : journée René SavatierPublication : Paris : P.U.F., 1986Description : 238p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B33921] (1).

79.  Livre
La propriété contrats et obligations [ Livre] : la vie économiqueNiveau de l'ensemble: 161, Mélanges Ripert GeorgesPublication : Description : 484p.Disponibilité : Consultation sur place: [B9987T2] (1).

80.  Livre
La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats [ Livre] / Bernard GROSS ; Denis TALLOUPublication : Paris : L.G.D.J., 1964Description : 365p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C608] (1).

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