Catalogue Bibliothèque de l'Ecole Nationale d'Administration de Tunis › Résultats de la recherche pour 'su:TUTELLE'

1.

Précis de droit des jeunes [Tomaison] / René JOYALPublication : Québec : Yvon blaisDescription : ; 23 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36597T] (1).

2.

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Droit administratif [Tomaison] / patrice GARANTPublication : Québec : Yvon BlaisDescription : ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39154T] (1).

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QUESTIONNAIRE APPROUVE PAR LE CONSEIL DE TUTELLE A LA 414 è SEANCE DE SA ONZIEME SESSION LE 6 JUIN 1952 [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : NATIONS-UNIES, 1952Description : 39p. ; 27cm.Disponibilité : Consultation sur place: [BR141] (1).

4.

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Accord de tutelle pour le territoire du cameroun sous administration britannique [ Livre] / O.N.U.Publication : New-York : lake success, 1947Description : 14p.Disponibilité : Consultation sur place: [Br56] (1).

5.

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Accord de tutelle pour le territoire du cameroun sous administration française [ Livre] / O.N.U.Publication : New-York : Lake success, 1947Description : 16p.Disponibilité : Consultation sur place: [Br57] (1).

6.

PRECIS DE DROIT DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES [ Livre] / Patrice GARANTPublication : Québec : Yvon Blais, 1987Description : 306 p. ; 23 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36698] (1).

7.

L'acte de tutelle en droit administratif français [ Livre] / Serge REGOURD ; Jean-Arnaud MAZERESPublication : Paris : L.G.D.J., 1982Description : 539 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B32051] (1).

8.

Droit civil [ Livre] : les personnes la famille les incapacités / Patrick COURBE / Pierre DUPONT DELESTRAINTPublication : Paris : Dalloz, 1994Description : 199p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B38585] (1).

9.

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La tutelle des mineurs [ Livre] / René RODIEREPublication : Tunis : Institut des hautes études, S.D.Description : 393p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B22568] (1).

10.

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Accord de tutelle pour le territoire du Tanganyka tel qu'il a été approuvé par l'assemblée générale le 13 décembre 1946 [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : Lake success, 1947Description : 14 pDisponibilité : Consultation sur place: [BR53] (1).

11.

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La tutelle dans le charaa et dans les législations nord-africaines [ Livre] / OCTAVE PESLEPublication : CASABLANCA : IMPRIMERIES REUNIES, 1945Description : 150 p. ; 17 cmDisponibilité : Consultation sur place: [A2151] (1).

12.

La tutelle aux prestations sociales : une action éducative et budgétaire [ Livre] / MICHEL BAUER / ROGER BURNELPublication : PARIS : E.S.F., 1988Description : 166 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B36396] (1).

13.

Structures actes et contrëles [ Livre] / Patrice GARANTNiveau de l'ensemble: 634, Droit administratifPublication : Québec : Yvon Blais, 1991Description : 730 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39154T1] (1).

14.

Le contentieux [ Livre] / Patrice GARANTNiveau de l'ensemble: 634, Droit administratifPublication : Québec : Yvon Blais, 1991Description : 657 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39154T2] (2).

15.

les chartes [ Livre] / patrice GARANTNiveau de l'ensemble: 634, droit administratifPublication : Québec : Yvon Blais, 1992Description : 625 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39154T3] (1).

16.

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Accord de tutelle pour le territoire du Togo sous administration britannique tel qu'il a été approuvé par l'assemblée générale le 13 Décembre 1946 [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : lake succes, 1947Description : 14p.Disponibilité : Consultation sur place: [BR52] (1).

17.

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Le mandat français sur le Togo [ Livre] / L. PECHOUXPublication : paris : pedone, 1939Description : 406p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C2607] (1).

18.

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Accord de tutelle pour le territoire de la somalie sous administration italienne [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : LAKE SUCCESS, 1951Description : 26p.Disponibilité : Consultation sur place: [BR59] (1).

19.

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Accord de tutelle pour le territoire du Samoa occidentale [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : LAKE SUCCES, 1947Description : 22p.Disponibilité : Consultation sur place: [BR58] (1).

20.

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Accord de tutelle pour le territoire de Nauru [ Livre] / O.N.U.Publication : Description : 8P.Disponibilité : Consultation sur place: [BR60] (1).

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	3.		Pas d'image disponible QUESTIONNAIRE APPROUVE PAR LE CONSEIL DE TUTELLE A LA 414 è SEANCE DE SA ONZIEME SESSION LE 6 JUIN 1952 [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : NATIONS-UNIES, 1952Description : 39p. ; 27cm.Disponibilité : Consultation sur place: [BR141] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	4.		Pas d'image disponible Accord de tutelle pour le territoire du cameroun sous administration britannique [ Livre] / O.N.U.Publication : New-York : lake success, 1947Description : 14p.Disponibilité : Consultation sur place: [Br56] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	5.		Pas d'image disponible Accord de tutelle pour le territoire du cameroun sous administration française [ Livre] / O.N.U.Publication : New-York : Lake success, 1947Description : 16p.Disponibilité : Consultation sur place: [Br57] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	6.		PRECIS DE DROIT DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES [ Livre] / Patrice GARANTPublication : Québec : Yvon Blais, 1987Description : 306 p. ; 23 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36698] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	7.		L'acte de tutelle en droit administratif français [ Livre] / Serge REGOURD ; Jean-Arnaud MAZERESPublication : Paris : L.G.D.J., 1982Description : 539 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B32051] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	8.		Droit civil [ Livre] : les personnes la famille les incapacités / Patrick COURBE / Pierre DUPONT DELESTRAINTPublication : Paris : Dalloz, 1994Description : 199p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B38585] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	9.		Pas d'image disponible La tutelle des mineurs [ Livre] / René RODIEREPublication : Tunis : Institut des hautes études, S.D.Description : 393p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B22568] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	10.		Pas d'image disponible Accord de tutelle pour le territoire du Tanganyka tel qu'il a été approuvé par l'assemblée générale le 13 décembre 1946 [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : Lake success, 1947Description : 14 pDisponibilité : Consultation sur place: [BR53] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	11.		Pas d'image disponible La tutelle dans le charaa et dans les législations nord-africaines [ Livre] / OCTAVE PESLEPublication : CASABLANCA : IMPRIMERIES REUNIES, 1945Description : 150 p. ; 17 cmDisponibilité : Consultation sur place: [A2151] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	12.		La tutelle aux prestations sociales : une action éducative et budgétaire [ Livre] / MICHEL BAUER / ROGER BURNELPublication : PARIS : E.S.F., 1988Description : 166 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B36396] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	13.		Structures actes et contrëles [ Livre] / Patrice GARANTNiveau de l'ensemble: 634, Droit administratifPublication : Québec : Yvon Blais, 1991Description : 730 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39154T1] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	14.		Le contentieux [ Livre] / Patrice GARANTNiveau de l'ensemble: 634, Droit administratifPublication : Québec : Yvon Blais, 1991Description : 657 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39154T2] (2). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	15.		les chartes [ Livre] / patrice GARANTNiveau de l'ensemble: 634, droit administratifPublication : Québec : Yvon Blais, 1992Description : 625 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39154T3] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	16.		Pas d'image disponible Accord de tutelle pour le territoire du Togo sous administration britannique tel qu'il a été approuvé par l'assemblée générale le 13 Décembre 1946 [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : lake succes, 1947Description : 14p.Disponibilité : Consultation sur place: [BR52] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	17.		Pas d'image disponible Le mandat français sur le Togo [ Livre] / L. PECHOUXPublication : paris : pedone, 1939Description : 406p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C2607] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	18.		Pas d'image disponible Accord de tutelle pour le territoire de la somalie sous administration italienne [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : LAKE SUCCESS, 1951Description : 26p.Disponibilité : Consultation sur place: [BR59] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	19.		Pas d'image disponible Accord de tutelle pour le territoire du Samoa occidentale [ Livre] / O.N.U.Publication : NEW-YORK : LAKE SUCCES, 1947Description : 22p.Disponibilité : Consultation sur place: [BR58] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	20.		Pas d'image disponible Accord de tutelle pour le territoire de Nauru [ Livre] / O.N.U.Publication : Description : 8P.Disponibilité : Consultation sur place: [BR60] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)