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Résultats de recherche pour 'su:ذات معنوية'
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Auteurs
الإمام, جنان
(1)
بومدين, فيلالي
(1)
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سلسلة معارف برلمانية
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ذات معنوية
(1)
قانون
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1.
التنظيم الإداري العام في تونس
[Document Administratif] / جنان الإمام / مجلس النواب
Publication :
تونس : مركز البحوث والدراسات البرلمانية, 2010
Description :
70ص. ; 18صم
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place:
[D5-285/4] (1).
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2.
Pas d'image disponible
إجراءات متابعة الشخص المعنوي جزائيا في أحكام قانون العقوبات الجزائري المعدل
[Article de périodique] / فيلالي بومدين
Publication :
Description :
صص.121-132
Disponibilité :
Pas d'exemplaire disponible
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