Votre recherche a retourné 142 résultats.

1.  Livre
La fraude pénale en droit de la sécurité sociale [ Livre] / Juriste Renaud Publication : Paris : Economica, impr. 2013, cop. 2013Description : 1 vol. (311 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46917] (1).

2.  Livre
Fiscalite et personnes publiques [ Livre] / Jean-Luc, AlbertPublication : Paris : LGDJ-Lextenso ed., DL 2012, 14-Conde-sur-NoireauDescription : 1 vol. (184 p.) ; 21 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46816] (1).

3.  Livre
Droit administratif [ Livre] / Michel ,GEGOFFEPublication : Paris : Ellipses, impr. 2012Description : 1 vol. (479 p.) : couv. ill. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46903] (1).

4.  Livre
Le contrat-alliance ; préface de Nicolas Molfessis / Nicolas, Molfessis / Juriste Jean-François [ Livre]Publication : Paris : Economica, DL 2012Description : 1 vol. (XII-593 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47108] (1).

5.  Livre
Traité de droit administratif, Tome 2 / Pascale, Gonod [ Livre]Niveau de l'ensemble: 68005, traité de droit administratifPublication : Paris : Dalloz, impr. 2011, cop. 2011Description : 1 vol. (XIII-711 p.) ; 25 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46682T2] (1).

6.  Livre
La personnalité morale [ Livre] : [actes de la XIIe Journée nationale de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, à La Rochelle, le 4 juin 2007] ; avec les contributions de Joël Andriantsimbazovina, Sarah Bros, Anne Debet... [et al.]Publication : Paris : Dalloz, 2010Description : 1 vol. (134 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46432] (1).

7.  Livre
La soumission des personnes publiques au droit de la consommation [ Livre] ; préface de Daniel Mainguy,... / Daniel, Mainguy / Sylvain Arthur, LafontPublication : Paris : Litec, DL 2009Description : 1 vol. (375 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46542] (1).

8.  Livre
Schiltigheim du Moyen-Age à 1918 ; avec les contributions de Joseph Bernhard, Ernest Buckenmeyer, Robert Christian Bittendiebel... [et al.] / Pierre, Georges [ Livre]Publication : Strasbourg : Éd. bf, 2000Description : 232 p. : couv. ill., ill. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47405] (1).

9. Tomaison
Droit civil [Tomaison] / Alex WEILLPublication : Paris : DallozDescription : ; 18 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD14009T] (5).

10. Tomaison
Traité de droit civil [Tomaison] / Ambroise COLINPublication : paris : dallozDescription : ; 26cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C891T] (1).

11.  Livre
Petite entreprise [ Livre] : un expert comptable vous conseille / Françoise BONNARDPublication : Paris : organisation, 1991Description : 134p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36522] (1).

12.  Livre
Le surendettement des particuliers [ Livre] : commentaire de la loi N° 89-1010 du 31 décembre 1989 relative à la prévention et au réglement des difficultés liées au surendettement des particuliers et des familles / Jacqueline JAMETPublication : Paris : montchrestien, 1990Description : 180p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36402] (1).

13.  Livre
Les personnes [ Livre]Niveau de l'ensemble: traité pratique de droit civilPublication : 1925Description : 852p.Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

14.  Livre
Méthodes du droit, théorie générale du droit [ Livre] / Jean-Louis BERGELPublication : Paris : Dalloz, 1985Description : 367 p. ; 22 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B33747] (1).

15.  Livre
Introduction à l'étude du droit [ Livre] : Cadre juridique des relations économiques / Philippe MALINVAUDPublication : Paris : Litec, 1986Description : 263 p. ; 22 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B33943] (1).

16.  Livre
La responsabilité contractuelle des personnes publiques en droit administratif [ Livre] / Philippe TERNEYRE ; Frank MODERNEPublication : Paris : Economica, 1989Description : 344 p. ; 23 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B34831] (1).

17.  Livre
Droit civil [ Livre] : Les personnes et les droits de la personnalité, la famille, les incapacités / Pierre DUPONT DELESTRAINTPublication : Paris : Dalloz, 1975Description : 186 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B20287] (1).

18.  Livre
Droit civil [ Livre] : Les personnes et les droits de la personnalité, la famille, les incapacités / Pierre DUPONT DELESTRAINTPublication : Paris : Dalloz, 1973Description : 180 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B16952] (5).

19.  Livre
Introduction générale personnes famille [ Livre]Niveau de l'ensemble: 317, Droit civilPublication : Paris : Cujas, 1971Description : 551 p.Disponibilité : Consultation sur place: [A14533T1] (1).

20.  Livre
Les personnes, la famille les incapacités [ Livre]Niveau de l'ensemble: 324, Droit civilPublication : Paris : Dalloz, 1972Description : 937 p.Disponibilité : Consultation sur place: [UD19774T1] (3).

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