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Votre recherche a retourné 103 résultats.

1.  Livre
Droit fiscal constitutionnel [ Livre] : évolution d'une jurisprudence / Loic, PhilipPublication : Paris : Economica, 2014Description : 1 vol. (154 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47080] (1).

2.  Livre
Les notions juridiques [ Livre] ; [organisée par le Centre d'étude des systèmes juridiques, CESJ de l'Université de Rouen] ; sous la direction de Guillaume Tusseau / Guillaume, TusseauPublication : Paris : Economica, DL 2009Description : 1 vol. (X-166 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46418] (1).

3.  Livre
Traité de droit fiscal Introduction à l'étude de l’impôt / Ahmed, Essoussi [ Livre]Publication : Tunis : Latrach, 2021Description : 363p ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47962] (1).

4.  Livre
Petite entreprise [ Livre] : Quel statut choisir ? / Sabine CARTY / Simone DUCROQ / Dominique LE BRETONPublication : PARIS : ECONOMICA, 1990Description : 94 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B35948] (1).

5.  Livre
Inventaire des impots [ Livre] / COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNEPublication : Bruxelles : C.E.E., 1986Description : 642p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B34223] (1).

6.  Livre
Droit fiscal [ Livre] / Néji BACCOUCHE / CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES ADMINISTRATIVES / ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATIONPublication : Tunis : C.R.E.A., 1993Description : 235p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B37215] (10).

7.  Livre
Traité élémentaire de droit commercial [ Livre] / Georges RIPERTPublication : Paris : L.G.D.J., 1964Description : 799p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B6112] (1).

8.  Livre
Enquete sur la fraude fiscale [ Livre] / Maurice DENUZIEREPublication : Paris : Lattes, 1973Description : 197p. ; 21cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B18713] (1).

9.  Livre
Eléments de fiscalité [ Livre] / MAURICE DUVERGERPublication : Paris : P.U.F., 1976Description : 345p. ; 18cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UT21824] (3).

10.  Livre
Les industriels de la fraude fiscale [ Livre] / Jean GOSSON ; Maurice ROLLANDPublication : Paris : Seuil, 1971Description : 237p. ; 20cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A18464] (1).

11.  Livre
Droit fiscal des affaires [ Livre] : impots directs taxes sur le chiffre d'affaires enregistrement et timbre / Jean-Pierre LE GALLPublication : Paris : Dalloz, 1978Description : 168p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B24412] (2).

12.  Livre
Droit et pratique des vérifications fiscales [ Livre] / Serge PASSERONPublication : Paris : Delmas, 1976Description : 271p. ; 27cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C22263] (1).

13.  Livre
Droit fiscal [ Livre] / Martine KLEE / Elisabeth PORCHERPublication : Paris : Masson, 1987Description : 237p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B34254] (1).

14.  Livre
Code general des impots et annexes avec annotations et renvois [ Livre]Publication : Paris : DALLOZ, 1975Description : 1624p. ; 18cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A20592] (2).

15.  Livre
Impots sur les sociétés impot sur le revenu constitution T.V.A. taxe professionnelle [ Livre]Niveau de l'ensemble: 213, fiscalité appliquéePublication : Description : 408p.Disponibilité : Consultation sur place: [B35746T2] (1).

16.  Livre
Rationalité économique et décisions fiscales [ Livre] / Jacques AUSTRY / Pierre BILGER / Christophe HECKLYPublication : Paris : L.G.D.J., 1987Description : 379p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B33697] (1).

17.  Livre
Les options fiscales [ Livre] / Arnaud AGOSTINI / Maurice COZIAN / Jean LAMARQUEPublication : Paris : L.G.D.J., 1983Description : 381p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B31597] (1).

18.  Livre
Les pouvoirs d'investigation des administrations fiscales spécialement dans leur rapport avec le respect de la vie privé de l'individu [ Livre] / Marc BALTUS / Marie-Christine VALSCHAERTSPublication : Bruxelles : Bruylant, 1989Disponibilité : Consultation sur place: [B35574] (1).

19.  Livre
Droit fiscal pénal [ Livre] / Pierre MALTAPublication : Paris : P.U.F., 1992Description : 282p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B37351] (1).

20.  Livre
Droit fiscal des entreprises commerciales [ Livre] : enregistrement et timbre impots directs taxes sur le chiffre d'affaires / Jean-Pierre LE GALLPublication : Paris : Dalloz, 1989Description : 215P. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B34817] (1).

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