Catalogue Bibliothèque de l'Ecole Nationale d'Administration de Tunis › Résultats de la recherche pour 'su:SERVITUDE'

1.

Les servitudes [ Livre] / Pierre, BeauvarletPublication : Paris : Defrenois-Lextenso ed., 2013, 53-MayenneDescription : 1 vol. (VII-244 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47055] (1).

2.

Droit civil [ Livre] : les biens / Philippe SIMLER / François TERREPublication : Paris : Dalloz, 1992Description : 636p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD38652] (1).

3.

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L'évolution contemporaine du droit des biens [ Livre] : troisièmes journées René Savatier : Poitiers 4 et 5 octobre 1990Publication : Paris : P.U.F., 1991Description : 192 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39535] (1).

4.

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Servitudes bornage mitoyenneté [ Livre] / ROGER BERAUDPublication : paris : sirey, 1972Description : 192p. ; 20cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A16376] (1).

5.

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Les servitudes de lotissement à usage d'habitation [ Livre] / JEAN-LOUIS BERGELPublication : Paris : L.G.D.J., 1973Description : 429P. ; 24CM.Disponibilité : Consultation sur place: [B18742] (1).

6.

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La boétie oeuvres politiques discours sur la servitude volontaire sur l'édit de janvier 1562 [ Livre] / FRANCOIS HINCKERPublication : paris : EDITIONS SOCIALES, 1963Description : 95p. ; 16cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A4230] (1).

7.

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Les servitudes administratives [ Livre] / Pierre SUBRA DE BIEUSSESPublication : paris : BERGER-LEVRAULT, 1976Description : 372p. ; 21cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B9.22183] (1).

8.

Droit de l'urbanisme [ Livre] / HENRI JACQUOT / FRANCOIS PRIETPublication : paris : dalloz, 1998Description : 762p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD42555] (1).

9.

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Le controle de l'utilite publique des servitudes administratives [ Livre] / OLIVIER SACHSPublication : paris : economica, 1984Description : ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B31592] (1).

10.

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Mitoyenneté cloture-bornage servitudes [ Livre] / Roger BERAUDPublication : paris : sirey, 1981Description : ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B26564] (1).

11.

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DROIT DES SERVITUDES ADMINISTRATIVES LES SERVITUDES TRADITIONNELLES [ Livre] / MARCEL PIQUEMALPublication : PARIS : BERGER-LEVRAULT, 1967Disponibilité : Consultation sur place: [B9.8758] (1).

12.

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Les Biens [ Livre]Niveau de l'ensemble: Droit civilPublication : 1961Description : 460p.Disponibilité : Consultation sur place: [C12502T2-2] (5).

13.

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Les Servitudes administratives [ Livre] : actes du colloque organisé à Sousse les 18 et 19 février 2005 / MOHAMED RIDHA JENAYAHPublication : Sousse : URDAS, 2005Description : 130p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46055] (5).

14.

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la Responsabilité administrative en matière de construction [Article de périodique] : l'embarras des régimes juridiques / WAHID FERCHICHIPublication : Description : PP.59-82Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

15.

Pas d'image disponible

Les Servitudes administratives sur le domaine public en Tunisie [Article de périodique] / Mohamed SAYARIPublication : Description : pp.43-70Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

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	1.		Les servitudes [ Livre] / Pierre, BeauvarletPublication : Paris : Defrenois-Lextenso ed., 2013, 53-MayenneDescription : 1 vol. (VII-244 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47055] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	2.		Droit civil [ Livre] : les biens / Philippe SIMLER / François TERREPublication : Paris : Dalloz, 1992Description : 636p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD38652] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	3.		Pas d'image disponible L'évolution contemporaine du droit des biens [ Livre] : troisièmes journées René Savatier : Poitiers 4 et 5 octobre 1990Publication : Paris : P.U.F., 1991Description : 192 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39535] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	4.		Pas d'image disponible Servitudes bornage mitoyenneté [ Livre] / ROGER BERAUDPublication : paris : sirey, 1972Description : 192p. ; 20cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A16376] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	5.		Pas d'image disponible Les servitudes de lotissement à usage d'habitation [ Livre] / JEAN-LOUIS BERGELPublication : Paris : L.G.D.J., 1973Description : 429P. ; 24CM.Disponibilité : Consultation sur place: [B18742] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	6.		Pas d'image disponible La boétie oeuvres politiques discours sur la servitude volontaire sur l'édit de janvier 1562 [ Livre] / FRANCOIS HINCKERPublication : paris : EDITIONS SOCIALES, 1963Description : 95p. ; 16cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A4230] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	7.		Pas d'image disponible Les servitudes administratives [ Livre] / Pierre SUBRA DE BIEUSSESPublication : paris : BERGER-LEVRAULT, 1976Description : 372p. ; 21cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B9.22183] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	8.		Droit de l'urbanisme [ Livre] / HENRI JACQUOT / FRANCOIS PRIETPublication : paris : dalloz, 1998Description : 762p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD42555] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	9.		Pas d'image disponible Le controle de l'utilite publique des servitudes administratives [ Livre] / OLIVIER SACHSPublication : paris : economica, 1984Description : ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B31592] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	10.		Pas d'image disponible Mitoyenneté cloture-bornage servitudes [ Livre] / Roger BERAUDPublication : paris : sirey, 1981Description : ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B26564] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	11.		Pas d'image disponible DROIT DES SERVITUDES ADMINISTRATIVES LES SERVITUDES TRADITIONNELLES [ Livre] / MARCEL PIQUEMALPublication : PARIS : BERGER-LEVRAULT, 1967Disponibilité : Consultation sur place: [B9.8758] (1). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	12.		Pas d'image disponible Les Biens [ Livre]Niveau de l'ensemble: Droit civilPublication : 1961Description : 460p.Disponibilité : Consultation sur place: [C12502T2-2] (5). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	13.		Pas d'image disponible Les Servitudes administratives [ Livre] : actes du colloque organisé à Sousse les 18 et 19 février 2005 / MOHAMED RIDHA JENAYAHPublication : Sousse : URDAS, 2005Description : 130p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B46055] (5). Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
	14.		Pas d'image disponible la Responsabilité administrative en matière de construction [Article de périodique] : l'embarras des régimes juridiques / WAHID FERCHICHIPublication : Description : PP.59-82Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible Ajouter au panier (Supprimer)
	15.		Pas d'image disponible Les Servitudes administratives sur le domaine public en Tunisie [Article de périodique] / Mohamed SAYARIPublication : Description : pp.43-70Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible Ajouter au panier (Supprimer)