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1. Tomaison
Les marchés publics et privés dans l'U.E. et outre Mer [Tomaison] / André BrabantPublication : Bruxelles : BruylantDescription : ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B40469T] (1).

2.  Livre
La sous-traitance de marchés de travaux et de services [ Livre] / Claude ALTHERSON / Yves BACHELOT / Christian GAVALDAPublication : Paris : Economica, 1978Description : 245p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B24523] (1).

3.  Livre
Le guide de la sous-traitance dans la construction [ Livre] : la pratique juridique conseils lettres types / Joseph-Emmanuel CARO / Bernard SABLIERPublication : Paris : MONITEUR, 1988Description : 245p. ; 26cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C34487] (1).

4.  Livre
Droit des contrats administratifs [ Livre] / Laurent RICHERPublication : Paris : L.G.D.J., 1995Description : 492 p. ; 20 cmDisponibilité : Consultation sur place: [A40288] (1).

5.  Livre
L'informatique et le droit [ Livre] / ALAIN BENSOUSSANPublication : Paris : Hermes, 1994Description : ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B39360] (1).

6.  Livre
Le droit et les faits [ Livre] / André BRABANTNiveau de l'ensemble: 643, Les marchés publics et privés dans l'U.E. et outre MerPublication : Bruxelles : BruylantDescription : 1063 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B40469T2] (1).

7.  Livre
La sous-traitance des marchés publics [ Livre] / FRANCK MODERNEPublication : Paris : Dalloz, 1995Description : 283p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C41233] (1).

8.  Livre
Construction assurance construction bail a construction concession de travaux publics contrat de construction de maison individuelle [ Livre] : credit-bail immobilier dommages de travaux publics droit de superficie financement fiscalite de la construction maitrise d'ouvrage publique marchés de travaux responsabilite des constructeurs sociétés de construction sous-traitance vente d'immeuble à construirePublication : paris : dalloz, 1998Description : 1730p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C42795] (1).

9.  Livre
Droit des contrats administratifs [ Livre] / LAURENT RICHERPublication : PARIS : L.G.D.J., 1999Description : 557P. ; 21cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A42659] (1).

10. Article de périodique
La Sous-traitance selon la loi MURCEF [Article de périodique] / Christophe CABANESPublication : Description : pp.20-24Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

11. Article de périodique
Droit immobilier [Article de périodique] : N° (Spécial) / Michel PEISSEPublication : Description : pp.2-37Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

12. Article de périodique
Le Paradoxe de la cession des marchés publics [Article de périodique] / Aldo SEVINOPublication : Description : pp.2076-2077Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

13. Article de périodique
L'Univers des sous-contrats [Article de périodique] : La sous-traitance des marchés publics / Séverin ABBATUCCIPublication : Description : p.48-52Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

14. Article de périodique
l'Univers des sous-contrats [Article de périodique] : La déclaration de sou-traitance dans les marchés publics / Christophe CABANESPublication : Description : p.53-56Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

15. Article de périodique
Code des marchés publics [Article de périodique] : examen de la réformePublication : Description : pp.8-74Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

16. Article de périodique
La Sous-traitance des marchés publics, étendue et protection [Article de périodique] / Nicolas BOULOUISPublication : Description : pp.277-286Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

17. Article de périodique
L'Exécution financière des marchés publics [Article de périodique] / Pierre BOUDRANDPublication : Description : pp.31-72Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

18. Document Administratif
La sous-traitance dans l'activité des entreprises publiques [Document Administratif] / Khaled KHEMILIPublication : Tunis : ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION : DIRECTION DES ETUDES, 2013Description : 88p. ; 28cmDisponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [FE72-5] (1).

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