Votre recherche a retourné 38 résultats.

1.  Livre
La publicité foncière [ Livre] / Stéphane, Piedelievre / Jacqueline, PiedelievrePublication : Paris : Defrenois-Lextenso ed., 2014Description : 1 vol. (VII-349 p.) ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47081] (1).

2.  Livre
Études offertes à Jacques Flour [ Livre] / Raymond, BarrePublication : Paris : LGDJ-Lextenso éditions, DL 2014, cop. 2014Description : 1 vol. (XV-439 p.) : 1 portr. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47005] (1).

3. Tomaison
LECONS DE DROIT CIVIL [Tomaison] / Henri MAZEAUD / Jean MAZEAUD / Leon MAZEAUDPublication : Paris : s.n., 1968Disponibilité : Consultation sur place: [B7787T] (1).

4.  Livre
Suretés publicité foncière principaux contrats [ Livre]Niveau de l'ensemble: 83, LECONS DE DROIT CIVILPublication : Description : 1343+27p.Disponibilité : Consultation sur place: [B7787T3] (1).

5.  Livre
SURETES REELLES PUBLICITES FONCIERE CONTRATS CIVILS PRINCIPAUX CONTRATS [ Livre]Niveau de l'ensemble: 89, TRAITE DE DROIT CIVILPublication : Description : 843p.Disponibilité : Consultation sur place: [B154T3] (1).

6.  Livre
Les publicités légales [ Livre] : information du public et preuves des actes / Catherine-Thérèse BARREAU-SALIOUPublication : Paris : L.G.D.J., 1990Description : 413p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36175] (1).

7.  Livre
Droit de la communication [ Livre] / Jean-Pierre CHAMOUXPublication : Paris : P.U.F., 1994Description : 128p. ; 18cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A2.38831] (1).

8.  Livre
Droit pénal économique [ Livre] / JEAN-FRANCOIS RENUCCIPublication : Paris : Masson, 1995Description : 167 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B40455] (1).

9.  Livre
Suretés publicité foncière principaux contrats [ Livre]Niveau de l'ensemble: 536, leçons de droit civilPublication : 1963Description : 1343p.Disponibilité : Consultation sur place: [B882T3] (1).

10.  Livre
Droit des suretés [ Livre] / Pascal ANCELPublication : Paris : LITEC, 1998Description : 199p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B42058] (1).

11.  Livre
Construction assurance construction bail a construction concession de travaux publics contrat de construction de maison individuelle [ Livre] : credit-bail immobilier dommages de travaux publics droit de superficie financement fiscalite de la construction maitrise d'ouvrage publique marchés de travaux responsabilite des constructeurs sociétés de construction sous-traitance vente d'immeuble à construirePublication : paris : dalloz, 1998Description : 1730p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C42795] (1).

12.  Livre
Droit civil [ Livre] : les suretés, la publicité foncière / ALEX WEILPublication : PARIS : DALLOZ, 1979Description : 633p. ; 18cmDisponibilité : Consultation sur place: [UD33114] (1).

13.  Livre
Droit civil [ Livre] : suretés,publicité fonciére / Jobard BACHELIER / Marie NOELLEPublication : PARIS : DALLOZ, 2000Description : 211p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B42727] (1).

14.  Livre
Le Droit de la publicité [ Livre] / Jean-Jacques BIOLAYPublication : Paris : P.U.F., 1986Description : 125p. ; 18cmDisponibilité : Consultation sur place: [A2.34157] (1).

15.  Livre
La publicité et la loi [ Livre] : droit français union européenne suisse / FRANCOIS GREFFE / PIERRE GREFFEPublication : paris : litec, 2000Description : 1216p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C43211] (1).

16.  Livre
De l'importance de la définition en droit [ Livre] : les conférences du centre de droit privé / Michel HANOTIAUPublication : bruxelles : bruylant, 1999Description : 242p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B43585] (1).

17.  Livre
Les contrats portant sur le fonds de commerce [ Livre] / Olivier BARRETPublication : Paris : L.G.D.J., 2001Description : 344p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B44000] (1).

18.  Livre
Droit commercial [ Livre] : commerçants et fonds de commerce, concurrence et contrats du commerce / Michel PEDAMONPublication : PARIS : DALLOZ, 2000Description : 717p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD44133] (1).

19.  Livre
Communiquer avec un petit budget [ Livre] / PASCAL CHAUVINPublication : PARIS : DUNOD, 2001Description : 126p. ; 24CMDisponibilité : Consultation sur place: [B44129] (1).

20.  Livre
Marchés publics , la réforme à travers la jurisprudence [ Livre] : décret n°2001-210: les fondements jurisprudentiels / Mireille BERBARIEPublication : Paris : MONITEUR, 2001Description : 195p. ; 26cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C44265] (1).

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