Votre recherche a retourné 51 résultats.

1.  Livre
Solvency II en 200 mots-clés ; préface de Denis Kessler / Patrick, Thourot / Denis, Kessler / Philippe, Morin [ Livre]Publication : Description : 1 vol. (389 p.) : tabl., couv. ill. en coul. ; 21 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B47752] (1).

2.  Livre
L'ACTION DU CONSOMMATEUR CONTRE LE FABRICANT D'UN DEJET AFFECTE PAR UN VIRUS CACHE EN DROIT ANGLAIS ET FRANCAIS [ Livre] / Stéphane GRUBERT-MAGITOTPublication : PARIS : P.U.F., 1978Description : 140p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B23656] (1).

3.  Livre
8ème Rapport de la commission de la sécurité des consommateurs au Président de la République et au Parlement [ Livre] / Commission de la Sécurité des ConsommateursPublication : Paris : JOURNAL OFFICIEL, 1992Description : 394 p ; 21 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B38166] (1).

4.  Livre
Pratique du droit des affaires [ Livre] / Gabriel GERYPublication : Paris : Dunod, 1994Description : 1079p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C39966] (1).

5.  Livre
Hommage à jacques Heenen [ Livre]Publication : Bruxelles : Bruylant, 1994Description : 659 p. ; 25 cmDisponibilité : Consultation sur place: [C40592] (1).

6.  Livre
Contentieux économique [ Livre] / EMMANUEL PUTMANPublication : Paris : P.U.F., 1998Description : 609P. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B41944] (1).

7.  Livre
Droit pénal des affaires [ Livre] / Geneiéve GIUDICELLI-DELAGEPublication : PARIS : DALLOZ, 1999Description : 220p. ; 23cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B42808] (1).

8.  Livre
Guide pratique de la répression des fraudes [ Livre] / Jean-Marie MEFFREPublication : Paris : LITEC, 2000Description : 289p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B43820] (1).

9.  Livre
La Régulation du marché Européen de l'assurance [ Livre] / Bertrand LABILLOYPublication : Paris : ECONOMICA, 2003Description : 282p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B44409] (1).

10.  Livre
Economique 2004 [ Livre] : Recueil de textes de droit économique / ABDERRAOUF YAICHPublication : Tunis : EDITIONS RAOUF YAICH, 2004Description : 435p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B44704] (1).

11. Article de périodique
Sécurité des consommateurs [Article de périodique] : bilan de douze ans de jurisprudence du Conseil d'Etat (1982-1993) / Jean-Pierre WAUQUIERPublication : Description : pp.45-53Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

12. Article de périodique
Protection ou surprotection du consommateur ? [Article de périodique] / Anne SINAY-CYTERMANNPublication : Description : pp.511-515Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

13. Article de périodique
La loi de 1972 ou la protection du consommateur [Article de périodique] / Guy RAYMONDPublication : Description : pp.5-15Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

14. Article de périodique
La Protection du consommateur en droit algérien [Article de périodique] / Mohamed KAHLOULA / Ghaouti MEKAMCHAPublication : Description : pp.7-43Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

15. Article de périodique
La Protection du consommateur en droit algérien (2éme partie) [Article de périodique] / Mohamed KAHLOULAPublication : Description : pp.32-68Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

16. Article de périodique
La Consommation [Article de périodique] : quelles politiques? Quelles protections? (Numéro spécial)Publication : Description : pp.579-723Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

17. Article de périodique
La Protection du consommateur en droit algérien (2éme partie) [Article de périodique] / Mohamed KAHLOULA / Ghaouti MEKAMCHAPublication : Description : pp.31-68Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

18. Article de périodique
Projet de loi sur les techniques de vente et la publicité commerciale [Article de périodique] : une réglementation légale assurant la concurrence loyale et la protection du consommateurPublication : Description : p.40Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

19. Article de périodique
Réflexions sur la nullité des clauses relatives à la garantie légale des vices cachés et du défaut de qualité dans le contrat de vente [Article de périodique] / Nooman REKIKPublication : Description : pp.103-134Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

20. Article de périodique
La Politique européenne des consommateurs et le principe de transparence [Article de périodique] : N° (Spécial)Publication : Description : pp.165-241Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

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