Aller au contenu principal
Bibliothèque de l'Ecole Nationale d'Administration de Tunis
Votre panier est vide.
Panier
Listes
Listes publiques
Acquisitions de l'ENA
Tout voir
Mes listes
Connectez-vous pour créer vos listes personnelles
Connexion à votre compte
Historique de recherche
Effacer
Chercher
Catalogue
Titre
Auteur
Sujet
ISBN
ISSN
Collection
Cote
Rechercher
Recherche avancée
Bibliothèque
Connexion à votre compte
×
Identifiant :
Mot de passe :
Accueil
Résultats de recherche pour 'ccl=su,complete-subfield:DROIT FISCAL and su-to:DROIT PENAL'
Affiner votre recherche
Disponibilité
Limiter aux exemplaires disponibles
Auteurs
CHEIKH, Salem
(1)
CHEIKH, SALEM
(1)
FROMENT, Jean-Charle...
(1)
LYONNET, Bernand
(1)
MANOUBI FERCHICHI, M...
(1)
MODERNE, Franck
(1)
RAYROUX, Maxence
(1)
Afficher plus
Afficher moins
Localisations
Magasin
(2)
Sujets
DROIT ADMINISTRATIF
(1)
DROIT PENAL ADMINIST...
(5)
Votre recherche a retourné 6 résultats.
Trier par :
Pertinence
Popularité (plus à moins)
Popularité (moins à plus)
Auteur (A-Z)
Auteur (Z-A)
Cote (0-9 à A-Z)
Cote (Z-A à 9-0)
Date de publication : décroissante
Date de publication : Croissante
Date d'acquisition : décroissante
Date d'acquisition : croissante
Titre (A-Z)
Titre (Z-A)
Ne pas surligner
Surligner
|
|
1.
Sanctions administratives et justice constitutionnelle
[ Livre] : contribution à l'étude du jus puniendi de l'Etat dans les démocraties contemporaines / Franck MODERNE
Publication :
Paris : Economica, 1993
Description :
341p. ; 24cm.
Disponibilité :
Consultation sur place:
[B38892] (1).
Réserver
Ajouter au panier
(Supprimer)
2.
Droit pénal administratif
[ Livre] / SALEM CHEIKH / CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES ADMINISTRATIVES / ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION
Publication :
TUNIS : C.R.E.A., 1996
Description :
99p. ; 23cm.
Disponibilité :
Consultation sur place:
[B40206] (10).
Réserver
Ajouter au panier
(Supprimer)
3.
Pas d'image disponible
Gazette de l'An 2000
[Article de périodique] : (N°Spécial) / Bernand LYONNET / Maxence RAYROUX
Publication :
Description :
pp.5-87
Disponibilité :
Pas d'exemplaire disponible
Ajouter au panier
(Supprimer)
4.
Pas d'image disponible
La Notion de droit pénal administratif
[Article de périodique] / Salem CHEIKH
Publication :
Description :
pp.27-43
Disponibilité :
Pas d'exemplaire disponible
Ajouter au panier
(Supprimer)
5.
Pas d'image disponible
Remarques sur les enjeux et la portée d'une "criminalisation" du droit administratif
[Article de périodique] : du développement de la responsabilité pénale en matière administrative à la naissance d'un contentieux pénal de l'excés de pouvoir / Jean-Charles FROMENT
Publication :
Description :
pp.555-606
Disponibilité :
Pas d'exemplaire disponible
Ajouter au panier
(Supprimer)
6.
Pas d'image disponible
Le Traitement juridique
[Article de périodique] : La responsabilité pénale du medecinface a un gréviste de la faim en prison / Mohamed MANOUBI FERCHICHI
Publication :
Description :
pp.24-25
Disponibilité :
Pas d'exemplaire disponible
Ajouter au panier
(Supprimer)