Votre recherche a retourné 25 résultats.

1.  Livre
L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilité civile [ Livre] / Jean HONORAT ; Jacques FLOURPublication : PARIS : L.G.D.J., 1969Description : XX-255 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B11059] (1).

2.  Livre
La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles [ Livre] : Etude comparée de droit espagnol, italien et français / Camille JAUFFRET ; Y. LOBINPublication : PARIS : L.G.D.J., 1965Description : 294 p. ; 25 cmDisponibilité : Consultation sur place: [C4548] (1).

3.  Livre
De la responsabilité de l'administration à l'égard de ses collaborateurs [ Livre] / Claude EMERIPublication : Paris : L.G.D.J., 1966Description : 363p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C4205] (1).

4.  Livre
Les frontières de la faute personnelle et de la faute de service en droit administratif français [ Livre] / Rasy DOUCPublication : Paris : L.G.D.J., 1963Description : 160p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C4211] (1).

5.  Livre
Etude de la responsabilité extracontractuelle de la communauté économique européenne [ Livre] / Francette FINES ; Jean-claude GAUTRONPublication : Paris : L.G.D.J., 1990Description : 501p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B36371] (1).

6.  Livre
LA RESPONSABILITE PECUNIaiRE DES AGENTS PUBLICS EN DROIT FRANCAIS [ Livre] / Jean-Claude MAESTREPublication : PARIS : L.G.D.J., 1962Description : 355 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C471] (1).

7.  Livre
Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative [ Livre] / Maryse DEGUERGUE / Jacqueline MORAND-DEVILLERPublication : Paris : L.G.D.J., 1994Description : 884p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B38567] (2).

8.  Livre
La responsabilité civile du fait des malades mentaux [ Livre] / Jean LAFON / Henri MAZEAUDPublication : Paris : L.G.D.J., 1960Description : 259p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C10032] (1).

9.  Livre
Faute et erreur en matiére de résponsabilité médicale [ Livre] / Jean PENNEAUPublication : Paris : L.G.D.J., 1973Description : 411p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C16802] (1).

10.  Livre
La responsabilité civile et disciplinaire des notaires de l'influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité [ Livre] / Jeanne de POULPIQUETPublication : Paris : L.G.D.J., 1974Description : 473p ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B19702] (1).

11.  Livre
Les régimes législatifs de responsabilité publique [ Livre] / Christine BRECHON-MOULENESPublication : Paris : L.G.D.J., 1974Description : 560 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B18745] (1).

12.  Livre
La responsabilité des incapables et de la femme dotale à l'occasion d'un contrat [ Livre] / Philippe MALINVAUDPublication : Paris : L.G.D.J., 1965Description : 175 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C11823] (1).

13.  Livre
La responsabilité civile résultat du transport gratuit de personnes en droit français et en droit anglais [ Livre] / YVES LESERVOISIERPublication : Paris : L.G.D.J., 1966Description : 208 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B11057] (1).

14.  Livre
Véhicules administratifs et responsabilité publique [ Livre] / Jean-Arnaud MAZERESPublication : Paris : L.G.D.J., 1962Description : 639 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B11063] (1).

15.  Livre
L'Influence de la situation et du comportement de la victime sur la responsabilité administrative [ Livre] / Jacques MOREAUPublication : Paris : L.G.D.J., 1957Description : 264 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C466] (1).

16.  Livre
L'influence de la pluralité de causes sur le droit à réparation [ Livre] / François CHABASPublication : Paris : L.G.D.J., 1967Description : 224 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C6225] (1).

17.  Livre
La responsabilité civile des père et mère [ Livre] : étude critique de son régime légal / Pierre-Dominique OLLIERPublication : Paris : L.G.D.J., 1961Description : 236 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C8327] (1).

18.  Livre
L'illicéité dans la responsabilité civile extracontractuelle [ Livre] / Marc PUECHPublication : Paris : L.G.D.J., 1973Description : 388 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C16801] (1).

19.  Livre
Essai sur la notion de réparation [ Livre] / Marie-Eve ROUJOU DE BOUBEEPublication : Paris : L.G.D.J., 1974Description : 495 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C18198] (1).

20.  Livre
L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle [ Livre] / Edmond Noel MARTINEPublication : Paris : L.G.D.J., 1957Description : 212p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B9989] (1).

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