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1.
La fiscalité de l'environnement
[ Livre] : Des politiques complémentaires / O.C.D.E.
Publication :
Paris : O.C.D.E., 1993
Description :
123p. ; 23cm
Disponibilité :
Consultation sur place:
[B38038] (1).
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2.
Pas d'image disponible
L'Imposition des personnes physiques sur l'actif net, les mutations et les gains en capital
[ Livre] / O.C.D.E.
Publication :
Paris : O.C.D.E., 1988
Description :
298P. ; 24cm.
Disponibilité :
Consultation sur place:
[B34811] (1).
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3.
Base d'imposition du revenu des personnes physiques
[ Livre] : étude comparée / O.C.D.E.
Publication :
Paris : O.C.D.E., 1990
Description :
275p. ; 27cm.
Disponibilité :
Consultation sur place:
[C36104] (1).
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4.
Pas d'image disponible
Statistiques de recettes publiques des pays membres de l'O.C.D.E.
[ Livre] = Revenue statistics of O.E.C.D. member countries 1965-1973 / O.C.D.E.
Publication :
Paris : O.C.D.E., 1975
Description :
230p. ; 29cm.
Disponibilité :
Consultation sur place:
[C20488] (1).
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5.
Pas d'image disponible
Double imposition du revenu et de la fortune
[ Livre] : Textes révisés de certains articles du projet de convention de l'O.C.D.E. de 1965 et des commentaires correspondants / O.C.D.E.
Publication :
PARIS : O.C.D.E., 1975
Description :
171p. ; 27 cm
Disponibilité :
Consultation sur place:
[C20011] (1).
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6.
Droits et obligations des contribuables
[ Livre] : description de la situation légale dans les pays de l'O.C.D.E. / O.C.D.E.
Publication :
Paris : O.C.D.E., 1990
Description :
115p. ; 27cm.
Disponibilité :
Consultation sur place:
[C40912] (1).
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