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Votre recherche a retourné 84 résultats.

61. Article de périodique
Le Contrële des fonds Européens par les chambres régionales des comptes [Article de périodique] / DANIEL ; MILLIER / GILLES LAMARQUEPublication : Description : PP.32-25Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

62. Article de périodique
La Communauté européenne et l'audiovisuel [Article de périodique] : des assises de paris à la conférence de Bruxelles (1989-1994) / Fausto GUALTIERIPublication : Description : pp.91-116Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

63. Article de périodique
Les Marchés publics [Article de périodique] : l'utilisation de critères additionnels dans la passation des marchés publics par appel d'offres / Thomas GLIOZZOPublication : Description : p.1471-1477Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

64. Article de périodique
Chronique constitutionnelle des Etats d'Europe de l'Est (2000-2001) [Article de périodique] / JEAN-PIERRE MASSIASPublication : Description : p1281-1349Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

65. Article de périodique
Gazette Européenne [Article de périodique] : N°(Spécial) / Marco DARMONPublication : Description : pp.3-45Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

66. Article de périodique
L'Application du traité CE aux territoires d'outre-mer [Article de périodique] / Jacques BLOTPublication : Description : pp.1426-1429Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

67. Article de périodique
Gazette Europeenne [Article de périodique] : N°(Spécial) / Marco DARMONPublication : Description : pp.3-44Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

68. Article de périodique
Les Aspects financiers de l'élargissement Européen [Article de périodique] / CHRISTIAN DE BOISSIEUPublication : Description : pp.9-196Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

69. Article de périodique
La Responsabilité extracontractuelle de la communauté européenne après l'arrêt Bergaderm [Article de périodique] / Thibault GRAFFINPublication : Description : pp.862-872Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

70. Article de périodique
Gazette Européenne [Article de périodique] : N°(Spécial) / Marco DARMONPublication : Description : pp.3-60Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

71. Article de périodique
Autour de la notion de "droit commun de la commande publique" [Article de périodique] / Jean-David DREYFUSPublication : Description : pp.2256-2260Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

72. Article de périodique
Droit de la concurrence [Article de périodique] / Jacques-Philippe GUNTHERPublication : Description : pp.3-31Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

73. Article de périodique
Les Communautés Européennes ne peuvent "externaliser" les fonctions dévolues par les traités [Article de périodique] / Florence MALVASIOPublication : Description : pp.117-122Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

74. Article de périodique
Communautés européennes [Article de périodique]Publication : Description : p.326-351Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

75. Article de périodique
Communautés Européennes [Article de périodique] : qualifications professionnelles ; reconnaissancePublication : Description : pp.843-864Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

76. Article de périodique
La Cour de cassation [Article de périodique] / Jean-François WEBERPublication : Description : pp.7-170Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

77. Article de périodique
Le Conseil d'état, au coeur de l'etat [Article de périodique] / Jacques CHEVALLIERPublication : Description : pp.5-154Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

78. Article de périodique
L'Elargissement de l'Union en panne [Article de périodique] / Jean-François DREVETPublication : Description : pp.69-74Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

79. Article de périodique
Actualité de la gestion déléguée [Article de périodique] : Dossier / Franck LEPRONPublication : Description : pp.31-97Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

80.
Bibliographie de droit constitutionnel européen [Article de périodique]Publication : Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

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