Votre recherche a retourné 75 résultats.

61. Article de périodique
Analyse économique de l'appropriation de la richesse dans l'entreprise et évolutions récentes du droit français [Article de périodique] / A. COURETPublication : Description : pp.575-600Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

62. Article de périodique
L'influence du droit français sur le droit Tunisien des concentrations économiques [Article de périodique] / Riadh JAIDANEPublication : Description : pp.655-677Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

63. Article de périodique
L'Evolution des rapports entre le droit communautaire et le droit privé français [Article de périodique] / Emmanuel PUTMANPublication : Description : pp.98-104Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

64. Article de périodique
La Société Européenne [Article de périodique] : N° (Spécial) / GABRIEL BARANGERPublication : Description : pp.1-33Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

65. Article de périodique
Analyse comparative de la protection des logiciels par le droit d'auteur en droit français et en droit tunisien [Article de périodique] / SLAH KHALEDPublication : Description : pp.9-29Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

66. Article de périodique
Droit administratif français et droit de l'union européenne [Article de périodique] / Paul CASSIAPublication : Description : pp.1062-1072Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

67. Article de périodique
Le Droit à la motification des actes administratifs en droit Français et Algérien [Article de périodique] / Mustapha KARADJIPublication : Description : pp.109-122Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

68. Article de périodique
Vers une grande réforme fiscale ? [Article de périodique] / Céline PERSINIPublication : Description : pp.4-65Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

69. Article de périodique
Les Concours administratifs en questions [Article de périodique] / Françoise DREYFUSPublication : Description : pp.307-465Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

70. Document Administratif
Tableaux statistiques [Document Administratif] : année 1911 / DIRECTION GENERALE DES TRAVAUX PUBLICSPublication : Tunis : Direction générale des travaux publics, 1912Description : 54p. ; 25cm.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [G2-3] (1).

71. Document Administratif
Tableaux statistiques [Document Administratif] : année 1912 / DIRECTION GENERALE DES TRAVAUX PUBLICSPublication : Tunis : Direction générale des travaux publics, 1913Description : 54p. ; 25p.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [G2-4] (1).

72. Document Administratif
Tableaux statistiques [Document Administratif] : au 1er janvier 1903 / DIRECTION GENERALE DES TRAVAUX PUBLICSPublication : Tunis : Direction générale des travaux publics, 1903Description : 59p. ; 25cm.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [G2-2] (1).

73.
Les Transactions sur les conséquences de l'inéxécution d'un contrat [Article de périodique]Publication : Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

74. Mémoires des élèves du cycle supèrieur
Préfecture des côtes d'Armor [Mémoires des élèves du cycle supèrieur] / Khalil, AbdelmoumenPublication : Tunis : Ecole Nationale d'Administration, Direction des Etudes, 2017Description : 20p. ; 28cmDisponibilité : Exemplaires en consultation sur place: [MET45-2] (1).

75. Article de périodique
Le Nouveau droit français des contrats un droit applicable au contrat de commerce international,? [Article de périodique] / Najet ben Rahma ZOUWAOUIPublication : Tunis : iNFOS JURIDIQUES, 2021Description : PP.10-16Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

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