Votre recherche a retourné 302 résultats.

261. Article de périodique
Code des obligations et des contrats [Article de périodique] / Mohamed MAHFOUDH / Ahmed OUERFELLIPublication : Description : pp. 9-111Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

262. Article de périodique
L'accord interprofessionnel sur la modernisation du marché du travail [Article de périodique] : N°(Spécial) / Françoi GAUDUPublication : Description : pp.267-378Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

263. Article de périodique
Un Nouveau droit de la relation de travail ? [Article de périodique] : N°(Spécial) / Bernard TEYSSIEPublication : Description : pp.623-765Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

264. Article de périodique
La Réhabilitation du contrat [Article de périodique] / Noureddine BESROURPublication : Description : pp.22-26Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

265. Article de périodique
Contractualisation et externalisation de la politique migratoire [Article de périodique] / Christel COURNILPublication : Description : pp.1045-1079Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

266. Article de périodique
Un Nouveau droit de la rupture du contrat de travail ? [Article de périodique] / François GAUDUPublication : Description : pp.895-1024Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

267. Article de périodique
Droit Administratif [Article de périodique] : questions choisies / Didier LINOTTEPublication : Description : pp.2-63Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

268. Article de périodique
Droit uniforme [Article de périodique] : les Principes d'unidroit relatifs aux contrats du commerce international / Ajmi BEL HAJ HAMOUDAPublication : Description : pp.53-82Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

269. Article de périodique
L'avenant au contrat administratif [Article de périodique] / Charles DUDOGNONPublication : Description : pp.1353-1379Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

270. Article de périodique
Droit social [Article de périodique] : N°(Spécial) / Yassine GHRABPublication : Description : pp.9-44Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

271. Article de périodique
10 Ans de contrats publics [Article de périodique] : N°(Spécial) / Philippe TEMEYREPublication : Description : pp.11-148Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

272. Article de périodique
La Contractualisation dans le code des sociétés commerciales [Article de périodique] / Mohamed GHERMAZIPublication : Description : pp.32-37Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

273.  Livre
Droit des assurances [ Livre]Publication : PARIS : DALLOZ, 1982 Disponibilité : Consultation sur place: [UD26446] (1).

274.  Livre
LE DOMAINE DE LA LOI DU CONTRAT EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE [ Livre] : CONTRATS INTERNATIONAUX ET DIRIGISME ETATIQUE / Annie, TOUBIANA Publication : PARIS : DALLOZ, 1972 Description : 366p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B16155] (2).

275.  Livre
Droit administratif [ Livre] : sujets d'examens et corrigés / Jean,MorangePublication : Paris : Montchrestien, 1993 Description : 317p. ; 19cmDisponibilité : Consultation sur place: [A38611] (2).

276.  Livre
Social 1993 [ Livre] / Francis, LefebvrePublication : Paris : Francis Lefebvre, 1993 Description : 1244p. ; 23cmDisponibilité : Consultation sur place: [B38207] (1).

277. Périodique
La directive sur les marchés publics de services [Périodique]Publication : Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

278.  Livre
Le juge entre deux millénaires mélanges offerts à Pierre Drai [ Livre]Publication : paris : dalloz, 2000 Description : 708p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B42724] (1).

279.
Les Transactions sur les conséquences de l'inéxécution d'un contrat [Article de périodique]Publication : Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

280.
La Vente électronique [Article de périodique]Publication : Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

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