Votre recherche a retourné 13 résultats.

1.  Livre
L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilité civile [ Livre] / Jean HONORAT ; Jacques FLOURPublication : PARIS : L.G.D.J., 1969Description : XX-255 p. ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B11059] (1).

2.  Livre
La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles [ Livre] : Etude comparée de droit espagnol, italien et français / Camille JAUFFRET ; Y. LOBINPublication : PARIS : L.G.D.J., 1965Description : 294 p. ; 25 cmDisponibilité : Consultation sur place: [C4548] (1).

3.  Livre
La responsabilité civile du fait des malades mentaux [ Livre] / Jean LAFON / Henri MAZEAUDPublication : Paris : L.G.D.J., 1960Description : 259p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C10032] (1).

4.  Livre
Faute et erreur en matiére de résponsabilité médicale [ Livre] / Jean PENNEAUPublication : Paris : L.G.D.J., 1973Description : 411p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C16802] (1).

5.  Livre
La responsabilité civile et disciplinaire des notaires de l'influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité [ Livre] / Jeanne de POULPIQUETPublication : Paris : L.G.D.J., 1974Description : 473p ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B19702] (1).

6.  Livre
La responsabilité des incapables et de la femme dotale à l'occasion d'un contrat [ Livre] / Philippe MALINVAUDPublication : Paris : L.G.D.J., 1965Description : 175 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C11823] (1).

7.  Livre
La responsabilité civile résultat du transport gratuit de personnes en droit français et en droit anglais [ Livre] / YVES LESERVOISIERPublication : Paris : L.G.D.J., 1966Description : 208 p. ; 24 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B11057] (1).

8.  Livre
L'influence de la pluralité de causes sur le droit à réparation [ Livre] / François CHABASPublication : Paris : L.G.D.J., 1967Description : 224 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C6225] (1).

9.  Livre
La responsabilité civile des père et mère [ Livre] : étude critique de son régime légal / Pierre-Dominique OLLIERPublication : Paris : L.G.D.J., 1961Description : 236 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C8327] (1).

10.  Livre
L'illicéité dans la responsabilité civile extracontractuelle [ Livre] / Marc PUECHPublication : Paris : L.G.D.J., 1973Description : 388 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C16801] (1).

11.  Livre
Essai sur la notion de réparation [ Livre] / Marie-Eve ROUJOU DE BOUBEEPublication : Paris : L.G.D.J., 1974Description : 495 p. ; 25 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C18198] (1).

12.  Livre
L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle [ Livre] / Edmond Noel MARTINEPublication : Paris : L.G.D.J., 1957Description : 212p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B9989] (1).

13.  Livre
Le déclin de la responsabilité individuelle [ Livre] / Genevière VINEYPublication : Paris : L.G.D.J., 1965Description : 416p. ; 26cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C3990] (1).

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