Votre recherche a retourné 4175 résultats.

381.  Livre
Outrage à chef d'Etat [ Livre] : suivi de le droit naturel / Lysander SPOONER ; Jeannie CARLIERPublication : Paris : les belles lettres, 1991Description : 204p. ; 18cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A36081] (2).

382.  Livre
Chèques sans provision [ Livre] : pourquoi ? / Paul BENOISTPublication : Toulouse : Mame, 1973Description : 237p.Disponibilité : Consultation sur place: [B16243] (1).

383.  Livre
Tout sur le chèque et ses infractions [ Livre] : guide juridique pratique pour tous / Marie-Anne de COOKBORNEPublication : Paris : De Vecchi, 1973Description : 200p. ; 19cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A17439] (1).

384.  Livre
Problèmes et dangers du chèque barré [ Livre] / Enthymène GEORGIADES ; Henri CABRILLACPublication : Paris : dalloz, 1963Description : 152p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B8288] (1).

385.  Livre
Instruments de crédit et de paiement [ Livre] : le chèque la lettre de change le billet à ordre / G. LEGENDREPublication : Paris : dunod, 1969Description : 120p. ; 18cm.Disponibilité : Pas d'exemplaire disponible

386.  Livre
Droit commercial [ Livre] : instruments de paiement et de crédit entreprises en difficultés / Michel JEANTINPublication : Paris : dalloz, 1990Description : 534p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD36360] (1).

387.  Livre
Le chèque sans provision [ Livre] / Thérèse GUILHEM ; Pierre BELLETPublication : Paris : bordas, 1971Description : 128p. ; 17cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A14541] (2).

388.  Livre
Cours de droit constitutionnel étranger [ Livre] / François LUCHAIREPublication : Paris : S.N., 1968Description : 538p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C9813] (1).

389.  Livre
Actes de commerce commerçants activité commerciale [ Livre] / Jocelyne VALLANSAN / Alain VIANDIERPublication : Paris : P.U.F., 1992Description : 370p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B37357] (1).

390.  Livre
Organisation administrative de la Tunisie [ Livre] / Hafedh BEN SALAH / Centre de recherches et d'études administratives / Ecole nationale d'administrationPublication : Tunis : C.R.E.A., 1993Description : 185p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B37670] (10).

391.  Livre
La république populaire de chine et le droit international [ Livre] / Jean BEAUTEPublication : Paris : pedone, 1964Description : 63p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [Br497] (1).

392.  Livre
L'exercice illégal de l'art dentaire [ Livre] / Philippe VERNER ; Paul-Julien DOLLPublication : Paris : masson, 1973Description : 72p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B18769] (1).

393.  Livre
Essai sur l'autorité de la chose jugée en matière civile [ Livre] / Daniel TOMASSIN ; Pierre HEBRAUDPublication : Paris : L.G.D.J., 1975Description : 281p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B20454] (1).

394.  Livre
La relativité de l'autorité de chose jugée dans le contentieux fiscal [ Livre] / Jean-Pierre CHEVALLIERPublication : Paris : P.U.F., 1975Description : 156p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B20387] (1).

395.  Livre
La Théologie chrétienne et le droit [ Livre]Publication : Paris : sirey, 1960Description : 248p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B13833] (1).

396.  Livre
Le droit du cinéma [ Livre] / Jean RAYNAL / André Rouanet de VIGNE-LAVITPublication : Paris : armand colin, 1962Description : 212p. ; 16cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A4997] (1).

397.  Livre
Les auteurs de l'oeuvre cinématographique et leurs droits [ Livre] : étude de droit français / Paul-Daniel GERARDPublication : Nancy : imprimerie Grande ville, 1952Description : 205p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C2766] (1).

398.  Livre
L'autorité des circulaires administratives en droit pénal [ Livre] / Serge BRAUDO ; Robert VOUINPublication : Paris : P.U.F., 1967Description : 88p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B7048] (1).

399.  Livre
Le citoyen devant l'Etat [ Livre] / Robert PELLOUXPublication : Paris : P.U.F., 1972Description : 128p. ; 18cm.Disponibilité : Consultation sur place: [A2.14987] (1).

400.  Livre
Droit de la concurrence de la communauté économique européenne [ Livre] / Ivon Van BAEL / Jean-François BELLISPublication : Bruxelles : bruylant, 1991Description : 1284p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C37132] (1).

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