Votre recherche a retourné 74 résultats.

41.  Livre
L'Epuisement du droit intellectuel [ Livre] : En droit allemand français et communautaire / Brigitte CASTELLPublication : Paris : P.U.F., 1989Description : 283 p. ; 22 cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B35511] (1).

42.  Livre
Les grands systèmes de droit contemporains [ Livre] / René DAVID / Camille JAUFFRET-SPINOSIPublication : Paris : Dalloz, 1992Description : 523p. ; 22cm.Disponibilité : Consultation sur place: [UD37339] (1).

43.  Livre
Les accidents de trajet [ Livre] : La couverture de ce risque en droit francais et en droit comparé Belge, Allemand, Italien, Luxembourgeois, Néerlandais / Christiani FABRYPublication : Paris : L.G.D.J., 1970Description : 319p. ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B11291] (1).

44.  Livre
L'INVALIDITE DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT SUISSE ET COMPARE [ Livre] : ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE / Daniel GUGGENHEIMPublication : Paris : L.G.D.J., 1970Description : XI-280 p ; 25 cmDisponibilité : Consultation sur place: [C11835] (1).

45.  Livre
La compétence d'attribution des juridictions militaires en temps de paix en droit comparé Zairois Belge et Français [ Livre] / Likulia BOLONGO / Raymond GASSINPublication : Paris : L.G.D.J., 1975Description : 333p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C19720] (1).

46.  Livre
LE STATUT PERSONNEL DES MUSULMANS [ Livre] : DROIT COMPARE ET DROIT INTERNATIONAL PRIVE / Jean-Yves CARLIERPublication : Bruxelles : BRUYLANT, 1992Description : 407 p ; 24 cmDisponibilité : Consultation sur place: [B37628] (1).

47.  Livre
L'obligation alimentaire [ Livre] : étude de droit interne comparéPublication : Paris : C.N.R.S., 1983Description : 560P. ; 25CM.Disponibilité : Consultation sur place: [C39061] (1).

48.  Livre
Les nationalisations en droit international privé comparé [ Livre] / Françoise BOULANGERPublication : Paris : Economica, 1975Description : 298p. ; 21cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B20523] (1).

49.  Livre
L'obligation alimentaire [ Livre] : étude de droit interne comparéPublication : Paris : C.N.R.S., 1983Description : 560p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C39601] (1).

50.  Livre
Les parlements dans le monde [ Livre] : recueil de données comparatives / Valentine HERMANPublication : Paris : P.U.F., 1977Description : 881p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B21841] (1).

51.  Livre
Droit comparé des conventions collectives et des statuts professionnels [ Livre] / Jeanne RIBETTES-TILLHETPublication : Paris : L.G.D.J.Disponibilité : Consultation sur place: [A17412] (1).

52.  Livre
Introduction à l'étude de droit [ Livre] / Mohamed CHARFIPublication : Tunis : C.E.R.P., 1990Description : 313p. ; 21cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B35780] (2).

53.  Livre
Les joints ventures internationales [ Livre] : pratiques et techniques contractuelles des coentreprises internationales / Klaus LANGEFELD-WIRTHPublication : Paris : GLN JOLY, 1992Description : 429p. ; 25cm.Disponibilité : Consultation sur place: [C41874] (1).

54.  Livre
Les transformations de la justice administrative [ Livre] : le tribunal administratif de strasbourg et son histoire la juridiction administrative vue par ses justiciables les juges administratifs et l'équité / Jean-Marie WOEHRLINGPublication : Paris : Economica, 1995Description : 253p. ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B41099] (1).

55.  Livre
La protection des consommateurs acheteurs à distance [ Livre] : analyse du droit suisse à la lumière du droit communautaire et du droit comparéPublication : BRUXELLES : BRUYLANT, 1999Description : 350p. ; 24CM.Disponibilité : Consultation sur place: [B42862] (1).

56.  Livre
Les grands systèmes de droit contemporains (droit comparé) [ Livre] / RENE DAVIDPublication : PARIS : DALLOZ, 1964Description : 630p. ; 19cmDisponibilité : Consultation sur place: [UD48] (1).

57.  Livre
Loi fédérale sur l'institut suisse de droit comparé Assemblée fédérale de la confédération Suisse [ Livre]Publication : SUISSE : A.F.C.S., 1978Description : 5p. ; 21cmDisponibilité : Consultation sur place: [BR3348] (1).

58.  Livre
Le droit comparé droits d'hier droits de demain [ Livre] / RENE DAVIDPublication : PARIS : ECONOMICA, 1982Description : ; 24CM.Disponibilité : Consultation sur place: [B31516] (1).

59.  Livre
Traité de droit comparé [ Livre] / Léontin-Jean CONTANTINESCOPublication : PARIS : L.G.D.J., 1972Description : ; 24cm.Disponibilité : Consultation sur place: [B13901] (1).

60.  Livre
La Constitution de la société par actions en droit comparé [ Livre] / F. de SOLA CANIZARESPublication : Paris : EDITIONS DE L'EPARGNE, 1959Description : ; 24cmDisponibilité : Consultation sur place: [B5228] (1).

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